Le Séminaire relatif aux droits d’auteurs et aux droits voisins s’est achever ce 22 Septembre 2015 à Libreville, et c’est le Secrétaire Général adjoint 2 du Ministère de la Culture, des Arts qui a présidé la cérémonie de clôture.

Il s’est agit durant ces deux jours (21 et 22 Septembre) d’un partage d’expériences entre les experts de l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) et le BUGADA (Bureau Gabonais des Droits d’Auteurs). Ont été aborder les problématiques liées à l’introduction générale au droit d’auteur et aux droits voisins, la gestion collective des droits d’auteur, la responsabilité des intermédiaires techniques (fournisseurs d’accès et fournisseur d’hébergement), les industries culturelles et leur rôle dans le processus du développement, le cadre juridique international de protection du droit d’auteur et des droits voisins. L’occasion a été aussi donné au BUGADA de mieux se faire connaitre.

En effet, le BUGADA a été créé par décret du 16 Janvier 2013. C’est un établissement public doté de l’autonomie de gestion administrative et financière. Il est placé sous la tutelle technique du Ministre en charge de la Culture. En tant qu’organisme de gestion collective, le BUGADA, dans la complexité et la diversité des intervenants doit mettre un accent particulier sur la formation et l’information qui sont deux domaines déterminants dans le développement BUGADA dont la mission essentielle est l’épanouissement des auteurs des œuvres culturelles et artistiques.

Aussi, les œuvres littéraires et artistiques ont toujours eu une dimension transfrontalière, elles circulent au plan national comme au-delà de nos frontières. Les consommateurs, les commerçants ainsi que les acteurs de la piraterie doivent recevoir le message qui convient, un message empreint de légalité, de régularité et de conformité. Donc une interdiction de vendre les œuvres dont ils ne sont pas les auteurs.

Dans cette perspective, le Gouvernement en accord avec l’OMPI, a bien voulu mutualiser les efforts et procédures en associant la Douane, la Magistrature, le Barreau, la Police économique, la Gendarmerie et le Commerce. Toutes ces administrations sont compétentes, chacune en ce qui la concerne, pour rendre applicable, toutes les dispositions légales pertinentes dans la gestion du dossier droit d’auteur.

Osons espérer, que le personnel du secteur de la Culture s’approprie tous les enseignements qui ont été donnés pendant ce séminaire, afin de servir au mieux, toutes celles et tous ceux qui sont, directement ou indirectement concernés par les droits d’auteur.

SKB